Le contenu du portail internet de services en ligne mon.albertville.fr

Le contenu de ce site internet est la propriété exclusive de la Ville dAlbertville. Ainsi, pour toute utilisation de ce contenu, une autorisation expresse doit être formulée via courrier postal à l’adresse suivante :

Mairie d'Albertville – Service communication – 12 cours de l'Hôtel de Ville - CS 60104 - 73207 Albertville cedex

Les informations, photographies, images, textes, séquences vidéo et autres documents présents sur ce site internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. En ces termes, l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique :

« Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. ».

Ainsi, toute copie illicite du site peut faire l’objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La déclaration CNIL (Commission nationale informatique et libertés)

Les informations collectées par le biais du portail internet de services en ligne mon.albertville.fr sont exclusivement destinées à la Ville d'Albertville.

Conformément aux dispositions contenues dans la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.

Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel depuis la rubrique « Messagerie » ou un courrier postal à l’adresse  du service mentionné dans la rubrique « Nous contacter » en indiquant si possible le contexte dans lequel cette collecte de données personnelles a été effectuée afin que nous puissions retrouver plus facilement les informations vous concernant.